Règlements, politiques et cadres normatifs

Les documents officiels du Cégep régional Champlain ne sont disponibles qu'en anglais seulement.

Règlement 1 concernant l'administration générale du Cégep régional Champlain

Règlement concernant la Commission d'Etudes

Règlement concernant la nomination, le renouvellement de mandat et l'évaluation
directeur général et des directeurs de circonscription

Règlement concernant la gestion des ressources humaines du Cégep

Règlement concernant la gestion financière du Collège

Règlement concernant les frais de scolarité

Règlement concernant l'admission des étudiants aux programmes académiques

Règlement concernant la réussite des étudiants

Règlement concernant les contrats d'approvisionnement

Politiques académiques

Politique institutionnelle d'évaluation des acquis des étudiants(IPESA)

Politique institutionnelle de gestion des programmes académiques (IPMAP)

Politiques d'étique et de conduite

Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil des gouverneurs

Politique en matière d'harcèlement

Code institutionnel de conduite des étudiants

Politique contre la violence sexuelle

Politique de gestion des risques de corruption et de collusion
dans les processus de gestion des contrats

Politique sur les conflits d'intérêts et le népotisme

Procédure pour faciliter la divulgation d'actes répréhensibles

Politiques financières

Politique relative aux frais de déplacement et de représentation

Politique relative à l'embauche et à l'évaluation d'un cabinet d'audit externe

Politique relative à la donation

Politique relative aux services auxiliaires

Politiques des ressources humaines

Politique d'évaluation du personnel professionnel

Politique d'évaluation du personnel de soutien

Politique d'évaluation de la faculté

Politique du personnel de gestion

Politique d'orientation et d'intégration

Politique d'évaluation du rendement du personnel d'encadrement

Politique de recrutement, de sélection et d'embauche

Conditions de travail du personnel de soutien non syndiqué

Autres politiques

Politique de sécurité de l'informations

Politique institutionnelle contre le tabagisme

Politique institutionnelle de recherche

Politique de développement durable

Policy on the Use of the French Language

Cadre normatif d'élaboration et de révision des règlements et des politiques

Cadre normatif relatif aux conflits d'intérêts et au népotisme pour la haute direction

Cadre normatif de planification du Collège

Cadre normatif d'élaboration des ententes locales avec les syndicats

Cadre normatif de développement des talents en gestion

Cadre normatif de gestion des appareils mobiles

Cadre normatif des relations des dirigeants avec les fondations

Cadre normatif de réception et d'examen des plaintes en vertu de la Loi
sur les contrats des organismes publics (LCPB)

Cadre normatif de respect de la gestion des contrats
de service d'approvisionnement et de construction

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