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Règlements, politiques et cadres normatifs
Les documents officiels du Cégep régional Champlain ne sont disponibles qu'en anglais seulement.
Règlements
Règlement 1 concernant l'administration générale du Cégep régional Champlain
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Règlement concernant la Commission d'Etudes
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Règlement concernant la nomination, le renouvellement de mandat et l'évaluation
directeur général et des directeurs de circonscription
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Règlement concernant la gestion des ressources humaines du Cégep
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Règlement concernant la gestion financière du Collège
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Règlement concernant les frais de scolarité
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Règlement concernant l'admission des étudiants aux programmes académiques
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Règlement concernant la réussite des étudiants
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Règlement concernant les contrats d'approvisionnement
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Politiques
Politiques académiques
Politique institutionnelle d'évaluation des acquis des étudiants(IPESA)
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Politique institutionnelle de gestion des programmes académiques (IPMAP)
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Politiques d'étique et de conduite
Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil des gouverneurs
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Politique en matière d'harcèlement
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Code institutionnel de conduite des étudiants
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Politique contre la violence sexuelle
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Politique de gestion des risques de corruption et de collusion
dans les processus de gestion des contrats
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Politique sur les conflits d'intérêts et le népotisme
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Procédure pour faciliter la divulgation d'actes répréhensibles
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Politiques financières
Politique relative aux frais de déplacement et de représentation
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Politique relative à l'embauche et à l'évaluation d'un cabinet d'audit externe
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Politique relative à la donation
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Politique relative aux services auxiliaires
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Politiques des ressources humaines
Politique d'évaluation du personnel professionnel
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Politique d'évaluation du personnel de soutien
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Politique d'évaluation de la faculté
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Politique du personnel de gestion
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Politique d'orientation et d'intégration
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Politique d'évaluation du rendement du personnel d'encadrement
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Politique de recrutement, de sélection et d'embauche
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Conditions de travail du personnel de soutien non syndiqué
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Autres politiques
Politique de sécurité de l'informations
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Politique institutionnelle contre le tabagisme
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Politique institutionnelle de recherche
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Politique de développement durable
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Policy on the Use of the French Language
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Cadres normatifs
Cadre normatif d'élaboration et de révision des règlements et des politiques
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Cadre normatif relatif aux conflits d'intérêts et au népotisme pour la haute direction
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Cadre normatif de planification du Collège
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Cadre normatif d'élaboration des ententes locales avec les syndicats
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Cadre normatif de développement des talents en gestion
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Cadre normatif de gestion des appareils mobiles
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Cadre normatif des relations des dirigeants avec les fondations
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Cadre normatif de réception et d'examen des plaintes en vertu de la Loi
sur les contrats des organismes publics (LCPB)
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Cadre normatif de respect de la gestion des contrats
de service d'approvisionnement et de construction
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