Documents de gouvernance

Les documents officiels du Cégep régional Champlain ne sont disponibles qu'en anglais seulement.

Règlement 1 - Administration générale du Cégep régional Champlain

Règlement 3 - Nomination, renouvellement du mandat
et évaluation de la direction générale et
de la direction des collèges constituants.

Règlement 4 - Gestion des ressources humaines

Règlement 5 - Gestion financière du Collège

Règlement 6 - Droits imposés aux étudiantes et étudiants

Règlement 7 - Admission des étudiants dans les programmes d’études

Règlement 8 - Réussite des étudiants

Règlement 9 - Contrats d’approvisionnement de services et de travaux de construction

Politiques d'éthique et de conduite

Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil d'administration et des membres des conseils d'établissement

Politique en matière d'harcèlement

Code institutionnel de conduite des étudiants

Politique contre les violences à caractère sexuel et notamment celle fondée sur le genre

Politique de gestion des risques de corruption et de collusion
dans les processus de gestion des contrats

Politique sur les conflits d'intérêts et le népotisme

Politiques financières

Politique relative aux frais de déplacement et de représentation

Politique sur le recrutement et l'évaluation d'un cabinet de vérification externe

Politique relative à la donation

Politique relative aux services auxiliaires

Politiques des ressources humaines

Politique d'évaluation du personnel professionnel

Politique d'évaluation du personnel de soutien

Politique d’évaluation des enseignants

Politique du personnel de gestion

Politique d'orientation et d'intégration

Politique d’évaluation du rendement du personnel de gestion

Politique de recrutement, de sélection et d'embauche

Conditions de travail du personnel de soutien non syndiqué

Politiques des ressources informationnelles

Politique de sécurité de l'information (anglais)

Cadre de gestion de la sécurité de l’information (anglais)

Guide des bonnes pratiques en cybersécurité (anglais)

Instructions pour l'utilisation de Microsoft 365 Message Encryption

Instructions pour l'utilisation de OneDrive pour recevoir des documents en toute sécurité

Instructions pour l'utilisation de OneDrive pour envoyer des documents en toute sécurité

Directive sur le signalement des incidents de sécurité de l'information et la protection contre les cybermenaces (anglais)

Instructions de déclaration d’incident relié à la sécurité de l’information

Autres politiques

Politique institutionnelle contre le tabagisme

Politique institutionnelle de recherche

Politique de développement durable

Politique sur l'usage de la langue française

Directive servant de politique en matière de règles de gouvernance pour la protection des informations personnelles

Cadre normatif d'élaboration et de révision des règlements et des politiques

Cadre normatif relatif aux conflits d'intérêts et au népotisme pour la haute direction

Cadre normatif de planification du Collège

Cadre normatif d'élaboration des ententes locales avec les syndicats

Cadre normatif de développement des talents en gestion

Cadre normatif de gestion des appareils mobiles

Cadre normatif de réception et d'examen des plaintes en vertu de la Loi
sur les contrats des organismes publics (LCPB)

Cadre normatif de respect de la gestion des contrats
de service d'approvisionnement et de construction

Cadre normatif sur les contrats de services non soumis
à l’autorisation du dirigeant d’organisme

Stratégie de gestion des données de recherche institutionnelle

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